La commission juridique est sous la responsabilité de Yannick Helary.
L’équipe constituée autour de notre président Antoine de La Rochefoucauld s’est présentée aux adhérents en leur proposant un programme de points à améliorer, à compléter ou encore à éventuellement à supprimer sans pour autant vouloir faire table rase de tout le passé. Un des exemples flagrants est la Régionalisation entamée en 2003 et qui laissait une impression d’inachevé.
C’est donc au vu de ce programme que plus de 1000 adhérents se sont déterminés et ont donné leurs pouvoirs aux membres de l’équipe et sympathisants de cette même équipe pour les résolutions à voter lors de l’Assemblée Générale du 6 Juin 2009.
Notre nouvelle équipe s’est mise très rapidement au travail (voir édito de notre président). En d’autres termes, il convenait à l’inverse de certaines pratiques politiciennes de tenir rapidement les promesses faites et donc de marquer les essais. En effet, comme au rugby, tout ceci ne suffit pas, encore faut-il transformer les essais. Or ces essais ne peuvent être transformés que lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire à convoquer en 2010.
Ainsi les adhérents ne pouvant pas assister à cette prochaine assemblée auront, comme dans le passé, la possibilité de confier à nouveau leurs pouvoirs aux mandataires qu’ils auront librement choisis.
Dans la même optique, les modifications à apporter au Règlement Intérieur de 2003 sur cette même régionalisation devront être adoptées par le Conseil d’Administration après la dite assemblée.
Il semblerait souhaitable que tous ces textes (modifications des statuts, modifications du Règlement Intérieur de 2003, etc.) soient mis à disposition des adhérents sur le nouveau site Internet FITF.
La Commission Juridique composé de trois membres (Xavier Bretault, Yannick Hélary, François Lemercier) a vu son effectif élargi dans la mesure où sont intervenus et interviennent d’autres amis passionnés par la Régionalisation et toutes ses incidences (statuts des Délégations Départementales et Régionales) comme entre autres Olivier Airaud, François Favre, Hervé Thomas et Jean-Paul Jouanne.
Information rapide sur les Droits SACEM. Jean-Paul Jouanne a beaucoup travaillé le sujet. N’hésitez pas à taper « Sacem Jouanne » en passant par Google ou prenez contact avec Jean Paul Jouanne « 02.37.23.21.69 » ou par mail « This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it » pour pouvoir consulter sur le site des Trompes du Centre l’article qu’il avait préparé en 2007 pour notre revue mais qui n’est jamais paru soi-disant que le sujet était hyper connu.
Attention à Jules Cantin (protégé jusqu’au 01.01.2027), Edmond Duplan pour ses nombreuses chansons dont le Refuge, Henri Joliot et Gustave Rochard (protégés jusqu’au 01.01.2029), Victor Viney. Attention aussi aux Droits acquis par certains éditeurs comme Alphonse Leduc, Monvoisin, Leblanc.